Conditions Générales de Vente

1Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site [nom de domaine du site] (ci-après « le Site »), édité par [Raison sociale de l'entreprise], [forme juridique] au capital de [montant], immatriculée sous le numéro [RC / IF / ICE], dont le siège social est situé [adresse complète] (ci-après « Maison Baraka » ou « le Vendeur »).

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client (ci-après « le Client »), à l'exclusion de tout autre document.

2Produits & Prix

Maison Baraka propose à la vente des coffrets de pâtisserie marocaine artisanale, déclinés en plusieurs gammes régionales (Marrakech, Atlas, Sahara, Fès, Chefchaouen et Casablanca), dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur chaque fiche produit.

Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, lesquels sont précisés avant validation de la commande. Maison Baraka se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le Site au jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Nos produits étant fabriqués à la main en quantités limitées, leur disponibilité peut varier ; en cas d'indisponibilité après commande, le Client en sera informé et intégralement remboursé.

3Commande

Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier puis valide sa commande en suivant les étapes indiquées sur le Site (identification, choix du mode de livraison, choix du mode de paiement, récapitulatif et validation).

La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement. Un email récapitulatif est alors envoyé au Client à l'adresse renseignée lors de la commande.

Maison Baraka se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par [moyens de paiement acceptés — carte bancaire, virement, etc.], via une solution de paiement sécurisée. Les données bancaires du Client ne sont ni conservées ni accessibles par Maison Baraka.

La commande est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par l'organisme bancaire.

5Livraison

Les conditions de livraison (zones desservies, délais, frais) sont détaillées dans notre Politique de Livraison, accessible depuis le pied de page du Site et qui fait partie intégrante des présentes CGV.

6Droit de Rétractation

Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose d'un délai de [14 jours] à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Toutefois, nos produits étant des denrées alimentaires périssables et/ou susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ainsi que des biens descellés après livraison ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé, le droit de rétractation ne s'applique pas une fois le coffret ouvert, conformément aux exceptions légales prévues en la matière.

Pour toute question relative à un retour, le Client est invité à consulter notre Politique de Livraison et Retours ou à contacter notre service client.

6bisGaranties & Conformité

Maison Baraka s'engage à livrer des produits conformes à la commande et à la description figurant sur le Site. En cas de produit manquant, endommagé ou non conforme à la livraison, le Client dispose de [48 heures] à compter de la réception pour le signaler, photographies à l'appui, à l'adresse indiquée à l'article 11.

7Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, logo, identité visuelle, charte graphique, recettes présentées) est la propriété exclusive de Maison Baraka et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

8Responsabilité

Maison Baraka ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transport, ou en cas de mauvaise utilisation, de stockage inadapté ou de consommation des produits au-delà de la date de conservation indiquée.

Le Client est seul responsable des allergènes qu'il consulte préalablement à sa commande sur chaque fiche produit.

9Données Personnelles

Le traitement des données personnelles du Client dans le cadre de sa commande est décrit dans notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

10Litiges & Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit [pays applicable]. En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client de Maison Baraka afin de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, les tribunaux [juridiction compétente] seront seuls compétents.

11Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande :

• Email : contact@maisonbaraka.com
• Téléphone : [numéro de téléphone]
• Adresse postale : [adresse complète]